François Braud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Braud François
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Braud François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: François Braud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
premier président de la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2007-06-19"
date_fin="2007-06-30"
cour_appel="Bordeaux"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000458693(source JORF)
admission
22 Décembre 200622/12/2006
De: Braud (François, Jean, Lucien)
premier président de la cour d'appel de Bordeaux. Chevalier du 1er décembre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-01"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
promotion
14 Juillet 200614/07/2006
De: François Braud
premier président de la cour d'appel de Limoges
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
premier président
de la cour d'appel Bordeaux
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000774757(source JORF)
nomination
23 Juin 200223/06/2002
De: Braud (François, Jean)
premier président de la cour d'appel de Limoges. Chevalier du 16 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-16"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Braud (François)
premier président de la cour d'appel de Limoges, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature. Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000209070(source JORF)
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Braud (François, Jean, Lucien)
premier président de la cour d'appel de Limoges; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: François Braud
président du tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Limoges
Remplace:
M. Vray
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JORFTEXT000000166320(source JORF)
nomination
24 Novembre 199424/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.